POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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23 résultats pour la valeur "2019" du filtre Année, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine
POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE,INTERNATIONALEET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISEE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRESDU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUEDE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRESBATIMENT C DE LA CITE UNIVERSITAIRE A MULHOUSEPROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT ANNUEL SUR LE FONCTIONNEMENT DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE (SEM)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE DE JARDINS AU PROFIT DE LA VILLE DE MUNSTER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
3LANDADDITIF 2019-2020 A LA CONVENTION DE PLANIFICATION 2016-2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE D'ENGAGEMENTS DU NOUVEAU RESEAU DE PROXIMITE DES FINANCES PUBLIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUESOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES ALSACE A VÉLO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/10/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA-SPL : DERNIER APPEL DE LEVEE DE LA PART DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/10/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DEPARTEMENTAL A L'AEROPORT DE COLMAR HOUSSEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/10/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POST-FESSENHEIMPARTICIPATION FINANCIERE POUR LE PROJET DE REMISE A NIVEAU DE LA LIGNE FRET 120 000 DE COLMAR A NEUF BRISACH, DESSERVANT LE PORT DE COLMAR / NEUF-BRISACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DU TOURISMEAPPROBATION DU PACTE DE DESTINATION ALSACE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POST-FESSENHEIMREALISATION D'UNE ETUDE DE MARKETING TERRITORIAL PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RHIN BRISACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 À LA CONVENTION RELATIVE A LA NOUVELLE LIGNE FERROVIAIRE (NLF) DE L'EUROAIRPORT (EAP)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/04/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION EXTINCTIVE DU FONDS DEPARTEMENTAL DE GARANTIE SIAGI - DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/04/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION EXTINCTIVE DU FONDS DEPARTEMENTAL DE GARANTIE BPIFRANCE REGIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/04/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADIRA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR L'HABITATION D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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